Le Québec lance sa norme véhicules zéro émission
Résultat d’une loi adoptée en octobre 2016 visant à augmenter le nombre de véhicules zéro émission au Québec, la norme véhicules zéro émission « VZE » entre officiellement en vigueur à partir du 11 janvier 2018.
S’inspirant du modèle déjà en place dans certains éats américains, elle oblige les constructeurs à cumuler des crédits obtenus grâce à la vente de véhicules à zéro ou faibles émissions.
Pour les autorités québécoises, il s’agit de stimuler l’offre et d’inciter les constructeurs à lancer sur le marché des modèles plus accessibles.
« L’électrification des transports est amorcée à l’échelle mondiale et le Québec, qui bénéficie d’une énergie propre, renouvelable et disponible, doit s’inscrire dans le peloton de tête. Plusieurs constructeurs ont manifesté leur volonté d’électrifier l’entièreté de leurs modèles. Avec la norme VZE, les constructeurs devront nécessairement considérer le marché québécois dans leur stratégie de mise en marché » a déclaré Isabelle Melançon, la Ministre de l’Environnement québécoise.
En fonction de l’autonomie électrique
Distinguant les véhicules zéro émission (électriques et hydrogènes) des véhicules à faibles émissions (hybrides rechargeables) les autorités québécoises attribuent les crédits en fonction de l’autonomie obtenue en mode électrique.
Les formules de calcul sont les suivantes :
Pour un véhicule électrique ou hydrogène : (0.01 x autonomie en km x 0.6214) + 0.5. Exemple : pour un véhicule doté de 161 km d’autonomie, le nombre de crédits attribués sera de 1.5 crédit. Le règlement précise que le nombre de crédits ne pourra être supérieur à 4 par véhicule.
Pour un véhicule hybride rechargeable : (0.01 x autonomie en km x 0.6214) + 0.3. Exemple : pour un véhicule doté de 32 km d’autonomie, le nombre de crédits attribués sera de 0.5.
A noter que les véhicules d’occasion vendus par les constructeurs sont également éligibles mais avec un nombre de crédits qui sera fonction du kilométrage du véhicule. Les véhicules électriques basse vitesse (moins de 40 km/h) donnent également lieu à un crédit forfaitaire de 0.15.
Les constructeurs pourront aussi se servir de crédits accumulés au cours des années 2014 à 2017 pour assurer leur conformité pour les années à venir.
Comme en Californie, les constructeurs en excédent pourront tirer un avantage financier en revendant leurs crédits à leurs homologues.
Objectif de 3.5 % en 2018
Pour 2018, le gouvernement québécois a fixé à 3.5 % le pourcentage de crédits exigé. Un chiffre qui ira crescendo dans les prochaines années. A compter de 2020, celui-ci passera à 9.5 %, dont 6 % de véhicules zéro émission.
A horizon 2025, la part passera à 22 % pour 16 % de véhicules zéro émission.